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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
examen des offres contrôle destructif dérive des ventes programme des supports regroupement des achats d'espace plan de développement des produits cloisonnement des tâches commission des clauses abusives Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet mise à jour des prix
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