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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique point de non-retour page d'annonces groupées production non marchande marché de gros de denrées non périssables organisation à but non lucratif audience non dupliquée corps du texte d'une annonce clause de non-concurrence annonce rectificative
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