Dictionnaire commercial
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pénale
clause de juridiction
clause commerciale
clause de sauvegarde
clause du client le plus favorisé
clause transitoire
clause résolutoire
clause dite de négligence
clause de pénétration
clause de la nation la plus favorisée
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