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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
AOC : Appellation d'Origine Contrôlée marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes CEPME : Crédit d'Equipement des PME méthodes d'échantillonnage surveillance des prix cahier des charges fonctionnel d'un produit marché des non-consommateurs relatifs Conseil des gouverneurs de la BCE courbe des ventes CJCE : cour de justice des communautés européennes
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