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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification technique des questions DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures secret des affaires variable descriptive UDM : Union Des Marques revenu national aux prix des facteurs recouvrement des créances NAP : nomenclature des activités et des produits soutien des prix
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