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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
code des douanes échange de marchandises ou de services promoteur des ventes méthodes d'échantillonnage FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France distribution de dividendes destinateur, destinatrice promotion des ventes auprès des prescripteurs désabonner (se) commission de la sécurité des consommateurs
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