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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause transitoire clause d'échelle mobile clause de pénétration clause dite de négligence commission des clauses abusives clause incitative clause abusive clause de sauvegarde clause du client le plus favorisé clause de non-rétablissement

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