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Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
contrôle des questionnaires Conseil des gouverneurs de la BCE traitement automatique des données DEQ : delivered ex quay… named port of destination programme des supports DPO : délégué à la protection des données CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales marchand des quatre-saisons TDC : tarif douanier commun
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