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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
fonds commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
objectif commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
attaché commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
contrôle commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
fonction commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
études commerciales loc. f. p.
convention commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
communication commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
semaine commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de la concurrence loc. m.
international commercial terms angl.
appareil commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droits annexes loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
radio commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
tactique commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
enseignement commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
risque commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit du marketing loc. m.
télévision commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit européen loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
technico-commercial n. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droits de douane loc. m.
attraction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
budget commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
planification commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
atteinte aux droits loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de réponse loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
politique commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
centre commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
balance commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
directeur commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
produit commercialisable loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit compensatoire loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de timbre loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
recherche commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendement commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
couverture commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
gestion commerciale loc. f.
commercialisable adj.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
publicité commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle