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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit du marketing loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit à l'image loc. m.