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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de poursuite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.