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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de vote loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de l'entreprise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit à l'image loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de tirage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.