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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit à l'image loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.