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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit à l'image loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'accise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit exclusif loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
offre autopayante loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
droit européen loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
signal (p. : signaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de gage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.