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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit européen loc. m.
droit commercial loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
référencement payant loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit à l'image loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.