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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
référencement payant loc. m.
droit privé loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rétention loc. f.
droit européen loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit d'option loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle