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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de la nation la plus favorisée
clause de sauvegarde
commission des clauses abusives
clause d'échelle mobile
clause de non-rétablissement
clause de non-concurrence
clause commerciale
clause rouge
clause transitoire
clause abusive
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