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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
recherche descriptive AMF : Autorité des Marchés Financiers répertoire des métiers IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires sélection des supports, des médias ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing répartition des vendeurs CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes CFR : cost and freight... named port of destination
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