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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit à l'image loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.