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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit privé loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.