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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.