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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
conseiller commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
appareil commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
centre commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
commercialisable adj.
zone d'attraction commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
carte commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
technico-commercial n. m.
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
convention commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
qui de droit loc. m.
rendement commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
publicité commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
études commerciales loc. f. p.
attaché commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
contrôle commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
international commercial terms angl.
droit de timbre loc. m.
couverture commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
logistique commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
budget commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
planification commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
risque commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
accord commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
communication commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de poursuite loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'enregistrement loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attraction commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
produit commercialisable loc. m.
coopération commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
administration commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
radio commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit civil loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
commercialité n. f.
droit d'appréhension loc. m.
saturation commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de reproduction loc. m.
agent commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de propriété loc. m.
paracommercialisme n. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de réponse loc. m.
commercialiser v. tr.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
unité commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
propagande commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
tactique commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
semaine commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de résiliation loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droits ad valorem loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
direction commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle