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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit à l'image loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.