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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit à l'image loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit européen loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit mou loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
crédit de droits loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'asile loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
offre autopayante loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.