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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle