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  2. droits d'auteur: Expressions connexes ou similaires
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droits d'auteur

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droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
coauteur n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
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