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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
référencement payant loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit européen loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
signal (p. : signaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accise loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
offre autopayante loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de douane loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits ad valorem loc. m.