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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
abus de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit mou loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de rétention loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.