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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit commercial loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit européen loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de petite voirie loc. m.