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certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité (loc. m.)
Définition(s)
Certificat fourni par une administration, une agence ou un agent qualifiés et reconnaissant qu'un produit est conforme à ce qui est exigé par des règlements, par les spécifications d'un contrat ou par le jugement d'un expert.
Ex. :
- construction immobilière : certificat de conformité.
- règles de sécurité maritime : certificat de navigabilité, de classification.
- œuvres d'art : certificat d'expertise, d'authenticité.
Traductions
Voir aussi
certificat de classification certification de signature CVL : certificat de vérification des livraisons certificat de qualité ou de qualification certificat d'option d'achat certification de produit certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité certification d'option de vente certification des comptes certificat nominatif
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