Nouveaux mots
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
non-valeur rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) SQS : sociétés et quasi-sociétés non financières contrôle non destructif commerce de détail non alimentaire BALO : Bulletin d'Annonces Légales Obligatoires WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs service publicité annonceur non-retour emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique
Nouveaux mots