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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
association européenne pour la numérotation des articles destruction créatrice amortissement des immobilisations corporelles historique des ventes recul des ventes MONEP : marché des options négociables à Paris chambre des métiers regroupement des achats d'espace port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) masse des créanciers
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