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rôle (n. m.)
Définition(s)
- Liste sur laquelle figure, pour chaque impôt direct et taxe assimilée, le nom des contribuables de chaque commune, avec mention du montant de leur impôt.
- Registre sur lequel les greffiers inscrivent les causes dans l'ordre où elles se présentent. Feuillets sur lesquels sont transcrits certains actes juridiques tels qu'actes notariés et expéditions de jugements.
- Écrit qui, dans la marine marchande, constate les conditions de l'engagement du capitaine et des membres de l'équipage. Distribution de l'équipage dans les divers services.
Traductions
Voir aussi
contrôle des prix méthode de contrôle par nombre de défauts contrôleur interne contrôle des questionnaires Diffusion-contrôle prise de contrôle ou de participation contrôle budgétaire contrôle par échantillonnage autorité de contrôle prudentiel HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques
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