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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'établissement loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
facteur de commercialisation loc. m.
centre commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
attaché commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits dérivés loc. m.
international commercial terms angl.
technico-commercial n. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
risque commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'entrée loc. m.
percée commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
semaine commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
coopération commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
convention commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
unité commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
saturation commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
accord commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
agent commercial loc. m.
droit européen loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialiser v. tr.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
politique commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
nom commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de reproduction loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
juridiction commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
société commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de place loc. m.
commercialité n. f.
commercialisable adj.
clause commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
preuve commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
propagande commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit civil loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
télévision commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commercialisation n. f.
droit de vote loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de la distribution loc. m.
fonds commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle