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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UE : Union européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de poursuite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.