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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
crédit de droits loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.