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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
offre autopayante loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
référencement payant loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit européen loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
box (p. boxes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit mou loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
crédit de droits loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.