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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause d'agrément clause d'échelle mobile clause de non-rétablissement clause résolutoire clause dite de négligence clause rouge clause de compétence clause compromissoire clause de sauvegarde clause pari passu

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