Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
RRE : restaurants rapides et économiques OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés gestionnaire des compétences budget de promotion des ventes protection et défense des consommateurs taux des frais de possession d'un article AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments report en arrière des déficits fiscaux gestion des stocks
Nouveaux mots