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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle non destructif méthodes d'enquête désir contrôle des prix marché d'études ou de prestations intellectuelles rémunération des vendeurs ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation AEMF - Autorité européenne des marchés financiers affichage des prix à l'unité de mesure marché des non-consommateurs partiels
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