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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché d'études ou de prestations intellectuelles RGPD : règlement général sur la protection des données domaine des collectivités locales promotion des ventes auprès des prescripteurs sélection des supports, des médias destruction créatrice amortissement des immobilisations incorporelles échange de marchandises ou de services contrôle des questionnaires réinvestissement des revenus
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