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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendement commercial loc. m.
commercialité n. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
entreprise commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
communication commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
agent commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
directeur commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
politique de communication commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
tactique commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
international commercial terms angl.
droit européen loc. m.
fonds commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
enseignement commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droits de douane loc. m.
appareil commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
sciences commerciales loc. f. p.
paracommercialisme n. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit civil loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits dérivés loc. m.
nom commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
propagande commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
propriété commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
budget commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
fonction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
centre commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
frais de commercialisation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
technico-commercial n. m.
schéma de développement commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de poursuite loc. m.
commercialisable adj.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
commercialiser v. tr.
droits d'enregistrement loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
risque commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commercialisation n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
barattage commercial n. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
balance commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
percée commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
recherche commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.