A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
régime douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
facture douanière loc. f.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
atteinte aux droits loc. f.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
territoire douanier français loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
déclaration douanière loc. f.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
timbre fiscal loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droit de créance loc. m.
timbre de dimension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit européen loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
papier timbré loc. m.
nomenclature douanière loc. f.