A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.