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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'option loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle