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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit européen loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de visite loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'établissement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'option loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de rétention loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de circulation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.