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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
vérité des prix UDI : Identification unique des dispositifs médicaux espace unique des paiements en euros courbe des ventes code des marchés publics commission de dépouillement des offres SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements effondrement des prix réévaluation libre des bilans CF (coût, fret... port de destination convenu)
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