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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle