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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
offre autopayante loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'auteur loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'entrée loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de visite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit européen loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.