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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
rémunération des vendeurs méthode des cas promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur ratio de rotation des stocks vente rendu ex ship... (port de destination convenu) dessous-de-table CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France UFC : Union Fédérale des Consommateurs méthode des protocoles
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