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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
attaché commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
attraction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
agent commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de priorité loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
système d'information commerciale loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
produit commercialisable loc. m.
propagande commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
administration commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
commercialité n. f.
études commerciales loc. f. p.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
information commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
tableau de bord commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
risque commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
couverture commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
conseiller commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
unité commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
planification commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
propriété commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
rendement commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de rachat loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit européen loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits spécifiques loc. m.
nom commercial loc. m.
droit mou loc. m.
carte commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
accord commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
direction commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
logistique commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
preuve commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
barattage commercial n. m.
arbitrage commercial international loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commercialisation n. f.
stratégie commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
interaction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
politique commerciale loc. f.
commercialisable adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
balance commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
recherche commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
enseignement commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
percée commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.