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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle