A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.