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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.