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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
capitaux n. m. p.
taux de capitalisation boursière loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de service loc. m.
taux actuariel loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
nouveaux entrants loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commissaire aux comptes loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux n. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux plafond loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux d'expansion loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'échange loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
revenu national aux prix du marché loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
capitaux permanents loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux nominal ou facial loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
marché de travaux loc. m.
taux plancher loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de duplication loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
terminal, terminaux n. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
frais généraux loc. m.
capitaux flottants loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
capitaux propres loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
droits dérivés loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de fidélité loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
droits ad valorem loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'actualisation loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux d'exclusivité loc. m.
taux d'équipement loc. m.
faux fret loc. m.
taux de distribution loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente aux enchères loc. f.
obligation à taux fixe loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte bancaire loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux d'épargne loc. m.
taux d'usure loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
droits d'affichage loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
liste de cadeaux loc. f.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
faux fond n. m.
faux n. m.
marché aux puces loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux bonifié loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de change flottant loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
auxiliaire de justice loc. m.
taux d'observation loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
marché des capitaux loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
capitaux circulants loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
bureaux à la carte loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de retour loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de croissance loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux de possession d'un article loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
magasins généraux loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.