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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de tirage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit compensatoire loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
abus de droit loc. m.
droit européen loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au bail loc. m.