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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit européen loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de présentation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
offre autopayante loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit du marketing loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits dérivés loc. m.