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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
bail (p. : baux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit litigieux loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
référencement payant loc. m.
droit antidumping loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.