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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désaisonnalisation commande-cadre (p. commandes-cadre) SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations report en arrière des déficits fiscaux modèle et dessin Plateforme de gestion des données URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales gestion des stocks surveillance des prix abondement à l'épargne des salariés
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