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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture répertoire des métiers rendu ex ship... (port de destination convenu) BEC : bureau d'études commerciales bureau d'études cumul des ventes IOP : Internet des paiements marché des non-consommateurs partiels commission des clauses abusives code des marchés publics
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