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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
échange de marchandises ou de services analyse des besoins commission des marchés classement des marchandises prix standard des articles en stock ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation UDI : Identification unique des dispositifs médicaux MONEP : marché des options négociables à Paris marie-louise (p. des maries-louises) conditionnement des masses
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