Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droiture (en)	loc. adv.
droit commercial	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de recours	loc. m.
abus de droit	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
qui de droit	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droits de grande voirie	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
retour sous douane	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit exclusif	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
entrepôt sous douane	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droits d'auteur	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit d'asile	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit privé	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
code des douanes	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de circulation	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droit au bail	loc. m.
dédouanement	n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de gage	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
prix préférentiel	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites