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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.