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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de dénonciation loc. m.