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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de réponse loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
référencement payant loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit privé loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.