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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit privé loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
droit de la consommation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
référencement payant loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.