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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause d'agrément
clause de sauvegarde
clause rouge
clause pari passu
clause de juridiction
clause compromissoire
commission des clauses abusives
clause transitoire
clause du client le plus favorisé
clause incitative
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