Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse commission de dépouillement des offres bureau d'études marché des non-consommateurs relatifs BIC : bureau international des containers et du transport intermodal retour de marchandises objectif des ventes destination MONEP : marché des options négociables à Paris service des instruments de mesure
Nouveaux mots