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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de premier refus
clause de juridiction
clause pari passu
clause de non-concurrence
clause transitoire
clause de non-rétablissement
clause d'agrément
clause résolutoire
clause compromissoire
clause du client le plus favorisé
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