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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services soldes intermédiaires de gestion bureau des méthodes affichage des prix DES : delivered ex sail… named port of destination commission des clauses abusives prix de soldes hiérarchisation des prix Commission centrale des marchés (CCM) revenu des ménages
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