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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
étude de marché descriptive actions générales de promotion des ventes revenu des ménages mesure des données psychologiques cahier des charges CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales théorie des jeux FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés historique des ventes code des douanes
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