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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
RCS : registre du commerce et des sociétés réaction des ventes promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur assainissement des stocks promotion des ventes CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination espace unique des paiements en euros reconnaissance des marchandises registre des métiers
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