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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de juridiction clause pénale clause de non-concurrence clause commerciale clause compromissoire clause incitative commission des clauses abusives clause de la nation la plus favorisée clause de non-rétablissement clause du client le plus favorisé

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